Marque expirée - Marque en non vigueur

VerYtable le goût par nature
JM INVEST' Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3455282
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
VerYtable le goût par nature de JM INVEST\'

Présentation de la marque VerYtable le goût par nature

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JM INVEST' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VerYtable le goût par nature »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JM INVEST' domicilié(e) Route de besse sur Braye,72120 SAINT-CALAIS - 72120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 047 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VerYtable le goût par nature est expirée depuis le 9 octobre 2016.

JM INVEST' a également déposé les autres marques suivantes : VERY FRAIS LE GOUT PAR NATURE


JM INVEST' Société à Responsabilité Limitée - Route de besse sur Braye,72120 SAINT-CALAIS - 72120 - France - SIREN 488047440


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, produits cosmétiques, produits cosmétiques à base d'extrait de fruits ou de légumes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, plantes médicinales.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, ouvre-boîtes non électriques.

Balances, instruments de mesure, de pesage, thermomètre de cuisson, minuteurs de cuisson.

Linge de table en papier.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boites en verres, bougeoirs non en métaux précieux, verres, carafes, pichets, présentoirs à tartes, bonbonnières, assiettes, services de table, coupes, coupelles, bols, ramequins, récipients ; planches à découper, fouets, plateaux à usage domestique non en métal précieux, ustensiles et récipients en verre pour la table non en métal précieux, accessoires de table et de cuisine à savoir : passoire, écumoire, bouille à spaghetti, spatule à crêpes, spatule large, coquilleur à beurre, zesteur, salière, poivrière, huilier-vinaigrier, sucrier, entonnoir, mandoline, boule à thé, boule à épices, égouttoir, cul de poule, rouleau à pâtisserie, repose cuillères, mortier, verre doseur, essoreuse à salade, saladiers, bocaux et pots en verre, tous ces produits non en métaux précieux.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, non-tissés (textiles), gants à usage domestique, torchons ; couvertures de lit et de table, maniques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés à base des produits alimentaires précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, couscous, polenta, blé, boulgour, condiments, plats préparés à base de produits alimentaires précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de légumes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de restauration sur place ou à emporter.